Présentation de la marque ECIM EURO CONCEPT D'INTERVENTION MODULAIRE
Déposée le 21 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECIM EURO CONCEPT D'INTERVENTION MODULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECIM domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 257 494 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ECIM domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France.
La marque ECIM EURO CONCEPT D'INTERVENTION MODULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECIM EURO CONCEPT D'INTERVENTION MODULAIRE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.
ECIM a également déposé les autres marques suivantes : ECLI , ECIM , POLYSERVICE
ECIM, SAS - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France - SIREN 421257494
ECIM - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France
Inscription le 11 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277328 - Publication au BOPI 1999-05-11
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296633 - Publication au BOPI 2005-09-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Inscription le 13 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°508008 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606955 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13
- Machines et machines outils; moteurs à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres): instruments agricoles; couveuses pour les ufs. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires. - Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué): peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage: paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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